Identification

Éditeur et createur du site www.kumiak-design.com

  • Nom et Prénom : Monterin Nathalie 
  • SIRET : 493 913 941 00016
    Entrepreneur individuel GRAPHISTE FREE-LANCE – Urssaf LIMOUSIN ( MAISON DES ARTISTES)
    code APE : 90.03B (Autre création artistique) depuis 2007
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  • Téléphone : 0606118368
  • E-mail : contact@kumiak-design.com

Utilisation du site – Conditions générales

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

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EXEMPLE : Extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu photos, graphisme , contenu etc ..

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, images, sons, plans, noms, marques, logos, base de données, etc.) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, ainsi que le site lui-même sont la propriété exclusive de kumiak-design  et relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
l’internaute s’interdit de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services et les pages, les textes, les photos du site.

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Il n’y pas de vente ni de bases de données pour garder les coordonnées des visiteurs sur son site . 

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Loi applicable et compétence juridictionnelle

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. 

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société 1&1 sonos
Siège social : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES MOSELLE France

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